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Marques déposées par la société GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS (Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications de Bretagne) Etablissement public national à caractère administratif
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CapilR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CapilR
GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS (Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications de Bretagne) Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3609273
Date de dépôt :
04/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2018
CapilR de GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS (Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications de Bretagne) Etablissement public national à caractère administratif

Présentation de la marque CapilR

Déposée le 4 novembre 2008 par la société GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS (Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications de Bretagne) Etablissement public national à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CapilR »

Le déposant est la société GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS (Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications de Bretagne) Etablissement public national à caractère administratif domicilié(e) 46, rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CapilR est expirée depuis le 4 novembre 2018.

GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS (Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications de Bretagne) Etablissement public national à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : M@LIS , SIGAAL , itelecom , TELECOM & Management SudParis , TELECOM Bretagne , CAPILR , GET GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS , INSTITUT TELECOM


GROUPE DES ECOLES DES TELECOMMUNICATIONS (Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications de Bretagne) Etablissement public national à caractère administratif - 46, rue Barrault,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 180092025


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Appareils et instruments scientifiques, optiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; terminaux multimédia, terminaux de télécommunication, bornes de reconnaissance à distance transmettant des informations, bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations, bornes d'accès pour connexion à de l'information numérique et/ou à des réseaux numériques, terminaisons des réseaux d'accès à la télécommunication optique, électrique ou hybride.

Systématisation de données dans un fichier central, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services de diffusion d'annonces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Location par ordinateur d'appareils de télécommunication. Services de distribution (transmission) de contenus numériques, services de convergence entre les réseaux de télécommunication fixe et mobile, à savoir des services de télécommunications combinant des liaisons par des réseaux mobiles et fixes.